Tout ce que vous devez savoir sur les incoterms
Ceux qui n’ont pas l’habitude d’importer de Chine peuvent voir leur factures augmenter à réception de la marchandise.
L’un des éléments importants donc à considérer lors de votre phase d’approche est l’Incoterm proposé par le vendeur sur ses offres de prix.
Derrière chacune de ses abréviations doit apparaître le nom d’une ville, d’un pays ou d’un port (aéroport).
Qu’est-ce que les incoterms ?
« Incoterms » est l’abréviation de « International Commercial Terms », une série de termes commerciaux à trois lettres relatifs aux pratiques contractuelles courantes de vente appliquées au droit commercial international et publiées par la Chambre de commerce internationale (ICC).
Les Incoterms clarifient les responsabilités entre acheteurs et vendeurs de marchandises en définissant les termes et conditions des transactions de vente internationales, aidant les deux parties à comprendre leurs responsabilités en matière de coûts, de risques et de logistique depuis le moment où un produit quitte l’entreprise jusqu’à son arrivée à destination.
Les Incoterms ® se présentent sous forme de codes de 3 lettres et constituent 4 familles :
les incoterms qui commencent par un E : incoterms de départ, c’est-à-dire que l’acheteur s’occupe de tout, le vendeur met simplement la marchandise à disposition. Par exemple EXW.
les incoterms qui commencent par un F : incoterms dont le transport principal n’est pas payé par le vendeur, c’est l’acheteur qui devra s’en acquitter, par exemple FOB, FCA ou FAS.
les incoterms qui commencent par un C : incoterms où le transport principal est payé par le vendeur. Par exemple CIF, CIP…
les incoterms qui commencent par un D : incoterms d’arrivée, c’est-à-dire que l’acheteur ne s’occupe de rien, tout est géré et payé par le vendeur. Par exemple DAP, DDP…
Règles applicables à tous les modes de transport :
EXW : Ex Works (lieu de livraison) – Le vendeur met les marchandises à disposition sur son site et l’acheteur est responsable de tous les frais de transport et des risques liés à l’arrivée des marchandises à leur destination finale.
FCA : Free Carrier (lieu de livraison convenu) – Le vendeur livre les marchandises, dédouanées pour l’exportation, à un endroit spécifié (y compris les locaux du vendeur). Les marchandises peuvent également être livrées à un transporteur ou à une autre partie désignée par l’acheteur.
CPT : Carriage Paid to (lieu de destination) – Le vendeur paie la livraison des marchandises à la destination spécifiée. Cependant, les marchandises sont considérées comme livrées une fois qu’elles ont été remises au premier transporteur ou au transporteur principal, et le risque est alors transféré à l’acheteur.
CIP : Transporteur et assurance payée à (lieu de destination) – Similaire à CPT, sauf que le vendeur est tenu d’obtenir une assurance pour les marchandises en transit.
DPU : Delivered At Place Unloaded (lieu de destination) – Le vendeur livre les marchandises, déchargées, à la destination spécifiée. Le vendeur couvre tous les frais de transport (frais d’exportation, expédition, déchargement au port de destination et frais de port) et assume tous les risques jusqu’à l’arrivée à destination.
DAP : Delivered At Place (lieu de destination) – Les marchandises sont considérées comme livrées par le vendeur lorsqu’elles sont prêtes à être déchargées à la destination spécifiée. Le risque passe du vendeur à l’acheteur lors du déchargement.
DDP : rendu droits acquittés (lieu de destination) – Le vendeur est responsable de la livraison des marchandises à l’endroit spécifié dans le pays de l’acheteur et paie tous les frais pour amener les marchandises à destination, y compris les droits et taxes.
Règles applicables au transport maritime et fluvial
FAS : Free Alongside Ship (port d’embarquement) – Le vendeur place les marchandises le long du navire au port spécifié, et le risque de perte ou d’endommagement des marchandises est transféré à l’acheteur à ce moment-là. L’acheteur supporte tous les frais par la suite.
FOB : franco à bord (port d’embarquement) – Le vendeur livre les marchandises, dédouanées pour l’exportation, à charger sur le navire au port spécifié. Une fois la marchandise chargée, les risques et frais sont transférés à l’acheteur.
CFR : Coût et fret (port de destination) – Le vendeur paie le coût et le fret pour le transport des marchandises jusqu’au port spécifié. Le risque est transféré à l’acheteur lorsque les marchandises sont placées sur le navire.
CIF : Coût, assurance et fret (port de destination) – Semblable au CFR, sauf que le vendeur doit également souscrire et payer une assurance.
la bonne connaissance de la signification de chaque Incoterm et son sigle,
l'emploi des variantes des Incoterms avec précision pour éviter les confusions qui pourraient naître de leur mauvaise interprétation (ex : FOB USA).
Les Incoterms® sont une norme admise dans le monde entier.
La tendance actuelle du commerce international se concrétise par le fait que l'acheteur est déchargé de tout souci de logistique.
Cela valorise la position de l'exportateur.
Il est nécessaire de bien négocier les termes du contrat lors d'une première expédition et surtout dans le cas des pays à risque où un crédit documentaire comme moyen de paiement sera conseillé.
mieux vaut choisir un transitaire fiable qui s’occupe de l’acheminement et de la livraison jusque dans vos entrepôts. Le point le plus délicat du processus logistique se situe au niveau de l’arrivée de la marchandise au Maroc avec notamment le dédouanement et le transfert entre le port et l’entrepôt du livreur.
De nombreux frais imprévus peuvent alors apparaître (transfert de compagnie, entreposage).
Choisir un transitaire qui s’occupe de tout (transport principal, déclaration douanière, post-acheminement) permet de lisser le processus et de limiter considérablement les frais imprévus.
Assurer-vous préalablement que les documents qui serviront à la décaration douanière, lors de l'importation au Maroc, sont corrects et complets.
De mauvais documents peuvent immobiliser la marchandise pendant plusieurs jours engendrant des frais d'entreposage conséquents.